Le tribunal judiciaire de Paris a tranché en faveur de Marine Le Pen dans le litige qui l'opposait au parti Renaissance de Gabriel Attal. Dans une décision rendue jeudi 30 juillet, les juges ont rejeté le recours déposé par le parti présidentiel, qui demandait d'interdire à la candidate du Rassemblement national d'utiliser le terme « renaissance » dans ses slogans de campagne.
Le tribunal a estimé que « les défendeurs utilisent le nom commun “la renaissance” d'une façon qui ne suscite pas de confusion avec le nom propre “Renaissance” du demandeur, ni ne laisse croire à une collaboration entre les deux mouvements politiques ». Cette formulation, reprise dans le jugement, écarte l'argument principal de Gabriel Attal, selon lequel l'emploi du mot par le RN portait atteinte à la marque de son parti.
Le litige s'inscrit dans le cadre de la campagne pour l'élection présidentielle de 2027. Marine Le Pen, candidate déclarée du Rassemblement national, avait adopté des slogans tels que « La renaissance de la France » ou « Pour une renaissance française ». Le parti Renaissance, fondé par Emmanuel Macron et aujourd'hui dirigé par Gabriel Attal, y voyait une tentative d'appropriation indue de son identité politique.
Le parti Renaissance avait saisi la justice en référé, arguant d'une concurrence déloyale et d'une violation de ses droits de propriété intellectuelle sur le nom « Renaissance ». Les avocats de Marine Le Pen ont plaidé que le mot « renaissance » est un terme du langage courant, employé dans de nombreux contextes, et que son utilisation politique n'était pas exclusive à un seul parti. Le tribunal leur a donné raison.
Cette décision constitue un revers pour Gabriel Attal, qui espérait obtenir une interdiction rapide avant la prochaine phase de la campagne électorale. Du côté du Rassemblement national, on se félicite de ce jugement, qui permet à Marine Le Pen de conserver son slogan sans modification. La candidate pourra ainsi continuer à utiliser le terme « renaissance » dans ses meetings et ses tracts.
Il est encore possible pour le parti Renaissance de faire appel de cette décision. Toutefois, en attendant un éventuel jugement en appel, Marine Le Pen dispose désormais d'une base juridique solide pour maintenir sa communication. Le verdict met également en lumière les tensions croissantes entre les deux camps, alors que la campagne présidentielle s'annonce serrée.
Au-delà du cas particulier, cette affaire soulève la question de l'usage des mots communs dans le débat politique. Le terme « renaissance » possède une charge symbolique importante, associé à la fois au parti présidentiel et à une idée de renouveau. La justice a estimé qu'un nom commun ne peut être privatisé par un parti, même si celui-ci l'a enregistré comme marque. Une décision qui pourrait faire jurisprudence.
Le Rassemblement national, de son côté, entend exploiter ce succès judiciaire sur le terrain médiatique. Marine Le Pen devrait commenter la décision dans les prochaines heures, probablement en soulignant que la justice a reconnu le caractère générique du mot « renaissance ». De son côté, Gabriel Attal pourrait annoncer un appel ou un ajustement de sa stratégie de communication.
